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Marques déposées par monsieur Pierre Toussaint
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Art et Patrimoine de France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Art et Patrimoine de France
M. Pierre Toussaint

Numéro de dépôt :
4395071
Date de dépôt :
10/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2027
Art et Patrimoine de France de Pierre Toussaint

Présentation de la marque Art et Patrimoine de France

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2017 par monsieur Pierre Toussaint auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Art et Patrimoine de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est monsieur Pierre Toussaint domicilié(e) 52 rue de vaugirard - 75006 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS ARTIFUTE, M. Pierre Toussaint domicilié(e) 52 rue de vaugirard - 75006 - Paris - France.

La marque Art et Patrimoine de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4395071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Art et Patrimoine de France arrivera à expiration en date du 10 octobre 2027.

Pierre Toussaint a également déposé les autres marques suivantes : Artifuté , Chez Pitou Les bons vivants


M. Pierre Toussaint - 52 rue de vaugirard - 75006 - Paris - France


SAS ARTIFUTE, M. Pierre Toussaint - 52 rue de vaugirard - 75006 - Paris - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Conseils en communication (publicité) ; conseils en communication (relations publiques) ;

Conseils en technologie de l'information ;

Services de réseautage social en ligne.